Conseils municipaux

D_2025_02_04_01 - Cession foncière parcelle cadastrée AI 41 suite déclassement domaine public rue Archimède

D_2025_02_04_02 - Convention MEL-VILLE-SEMEL-BIRDZ - Objets communicants télérelève

D_2025_02_04_03 - Convention_Subvention_Departement_59-Appel_a_projet_Phosphor_age_2025_2026

D_2025_02_04_04 - Subvention Solidarité Mayotte

D_2025_02_04_05 - Organisation Accueil Collectif de Mineurs 2025

D_2025_02_04_06 - Subvention OCCE 2025

D_2025_02_04_07 - Autorisation signature avenant Convention d'objectif CAF 202-2027

D_2025_02_04_07 - Autorisation signature avenant Convention d'objectif CAF 202-2027 - Annexe

D_2025_02_04_08 - Autorisation signature Convention d'objectif et de financement CAF Crèche Les Lutins d'Isidore

D_2025_02_04_09 - Règlement de Fonctionnement Crèche Les Lutins d'Isidore 2025 - Modification

D_2025_02_04_09 - Règlement de Fonctionnement Crèche Les Lutins d'Isidore 2025 - Modification - Annexe

D_2025_02_04_10 - Engagement des crédits d'Investissement 2025

D_2025_02_04_11 - Organisation Foulées d'Isidore 2025 - Convention mise à disposition Parking siège de Leroy Merlin

D_2025_02_04_11 - Organisation Foulées d'Isidore 2025 - Convention mise à disposition Parking siège de Leroy Merlin - Annexe

D_2025_02_04_12 - Organisation Foulées d'Isidore 2025 - Convention mise à disposition Police Municipale Ronchin

D_2025_02_04_13 - Modification tableau des emplois

D_2025_02_04_14 - Convention de mise à disposition temporaire Ville-SDIS - Personnel Administratif

D_2025_02_04_14 - Convention de mise à disposition temporaire Ville-SDIS - Personnel Administratif - Annexe

D_2025_02_04_15 - Régime Indemnitaire RIFSEEP Personnel Communal - Actualisation

D_2025_02_04_16 - Attribution dispositifs Aides Directes communales Décembre 2024 - Janvier 2025

D_2025_04_01_01 - Avenant Convention groupement de commandes - Service Commun des carrières souterraines

D_2025_04_01_01 - Avenant Convention groupement de commandes - Service Commun des carrières souterraines - Annexe

D_2025_04_01_02 - Projet d'autoconsommation collective du patrimoine communal - Centrale photovoltaïque et chaufferie Biomasse Centre Culturel

D_2025_04_01_03 - Adhésion Centrale d'Achats CAP Territoires

D_2025_04_01_04 - Convention fonds de concours éclairage public - Travaux rue Monnet

D_2025_04_01_05 - Aides Individuelles Février-Mars 2025

D_2025_04_01_06 - Subvention CCAS 2025

D_2025_04_01_07 - Tarif sortie des Aînés 2025

D_2025_04_01_08 - Tarif Voyage des Aînés 2025

D_2025_04_01_09 - Activité Marche douce et Prévention des chutes - Modification des Tarifs

D_2025_04_01_10 - Don d'un fauteuil PMR au Centre de l'Espoir à Hellemmes

D_2025_04_01_11 - Autorisation - Renouvellement de la Convention Territoriale

D_2025_04_01_12 - Demande de subvention CAF - Investissement Fonds Locaux

D_2025_04_01_13 - Demande de subvention CAF - Fonds de modernisation établissement accueil de jeunes enfants

D_2025_04_01_14 - Demande de subvention FSE - Collège Triolo Villeneuve d'Ascq

D_2025_04_01_15 - Contribution CIPD 2025

D_2025_04_01_16 - Tarif du séjour des Ados 2025

D_2025_04_01_17 - Approbation du Compte Financier Unique 2024

D_2025_04_01_17 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Annexe

D_2025_04_01_18 - Affectation du résultat 2024

D_2025_04_01_19 - Vote des taux 2025

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025 - Page signature BP 2025 - Annexe 2

D_2025_04_01_20 - Vote du budget primitif 2025 - Annexe 1

D_2025_04_01_21 - Actualisation autorisation de programme Centre Culturel

D_2025_04_01_22 - Actualisation autorisation de programme Groupe Scolaire

D_2025_04_01_23 - Attribution des Subventions aux Associations Extérieures

D_2025_04_01_24 - Attribution des Subventions aux Associations Lezennoises

D_2025_04_01_25 - Contrat d'objectif Médiathèque de Lezennes - Médiathèque Départementale

D_2025_04_01_25 - Contrat d'objectif Médiathèque de Lezennes - Médiathèque Départementale - Annexe

D_2025_04_01_26 - Recrutement et rémunération des vacataires - Jury d'examen École de Musique

D_2025_04_01_27 - Modification du tableau des emplois

D_2025_04_01_28 - Festivités communales Juin 2025 - Convention de mise à disposition du parking du siège de Leroy Merlin

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 1

D_2025_06_24_01 - Convention de sobriété Hydrique Ileo site complexe sportif et école Irène Joliot Curie - Annexe 2

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 1

D_2025_06_24_02 - Projet métropolitain de renaturation du site du Pavé du Moulin - Cession parcelle AC20 - Annexe 2

D_2025_06_24_03 - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile RCSC

D_2025_06_24_04 - Mise en place d'une Caisse d'avance dans le cadre du dispositif AMELIO

D_2025_06_24_05 - Cession pièces cyclomoteur Police Municipale

D_2025_06_24_06 - Controle CAF 2025 - Activité crèche Multi Accueil - Remboursement d'un trop perçu facturation

D_2025_06_24_07 - Admission d'une créance en non-valeur

D_2025_06_24_08 - Remboursement d'une facturation périscolaire

D_2025_06_24_09 - Autorisation encaissement chèque reprise de véhicule Renault Kangoo

D_2025_06_24_10 - Création de poste École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_11 - Tarification École de Musique - 2025-2026

D_2025_06_24_12 - Attribution des Aides Individuelles - Avril-Mai-Juin 2025

D_2025_06_24_13 - Modification au tableau des emplois

D_2025_06_24_14 - Création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service Septembre 2025 - Août 2026

D_2025_10_07_01 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines

D_2025_10_07_02 - Avenant à la convention constitutive du service commun des carrières souterraines - Annexe

D_2025_10_07_03 - Ouvertures dominicales des commerces 2026

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

D_2025_10_07_04 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale - Annexe

D_2025_10_07_05 - Mandat spécial pour la participation au 107ème Congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur

D_2025_10_07_06 - Convention d'occupation des locaux Restos du Cœur - Annexe

D_2025_10_07_07 - Convention Référent Santé Inclusif - Crèche Les Lutins d'Isidore

D_2025_10_07_08 - Décision Budgétaire Modificative n°1

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres

D_2025_10_07_09 - Convention recyclivre.com - Cession de livres - Annexe

D_2025_10_07_10 - Fixation tarif vente CD Braderie de la Médiathèque

D_2025_10_07_11 - Attribution des Aides Individuelles - Juillet-Aout-Septembre

D_2025_10_07_12 - Prix Jury des Maisons Fleurie 2025

D_2025_10_07_13 - Actualisation délibération création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne

D_2025_10_07_14 - Convention 2026 de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne - Annexe

Motion pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord de l'UE-Mercosur

D_2025_11_25_01 - Régularisation cession foncière parcelle AI 41 - Rue Archimède

D_2025_11_25_01 - Régularisation cession foncière parcelle AI 41 - Rue Archimède - Annexe

D_2025_11_25_02 - Renouvellement convention mise en fourrière

D_2025_11_25_02 - Renouvellement convention mise en fourrière - Annexe

D_2025_11_25_03 - Subvention Association Gymnastique Volontaire Lezennes

D_2025_11_25_04 - Convention aquagym Centre de l'Espoir

D_2025_11_25_04 - Convention aquagym Centre de l'Espoir - Annexe

D_2025_11_25_05 - Contrat de prestation séjour Aînés 2026

D_2025_11_25_06 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs et de moyens 2026

D_2025_11_25_06 - Relai Petite Enfance - Convention d'objectifs et de moyens 2026 - Annexe

D_2025_11_25_07 - Salon du livre 2025 - Contrats de prestation

D_2025_11_25_08 - Subventions aux Associations - Année scolaire 2025-2026

D_2025_11_25_09 - Attribution dispositifs - Aides Directes Communales - Octobre - Novembre 2025

D_2025_11_25_10 - Actualisation création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de service

D_2025_11_25_11 - Modification tableau des emplois

D_2025_11_25_12 - Attribution cartes cadeaux fin d'année personnel municipal

• Conseil municipal du 07 février 2023 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 11 avril 2023 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 04 juillet 2023 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 26 septembre 2023 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 28 novembre 2023 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 01 février 2022 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 05 avril 2022 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 28 juin 2022 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 20 septembre 2022 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 29 novembre 2022 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 26 janvier 2021 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 06 avril 2021 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 15 juin 2021 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 21 septembre 2021 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 30 novembre 2021 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 25 mai 2020 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 17 juin 2020 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 30 juin 2020 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 22 septembre 2020 (consulter le compte-rendu)

• Conseil municipal du 01 décembre 2020 (consulter le compte-rendu)